Exchequer of Normandy



The Exchequer of Normandy (Échiquier de Normandie) or Exchequer of Rouen (Échiquier de Rouen) was the fiscal and administrative court of the Duchy of Normandy until the early 16th century.

Surviving records show that the Exchequer of Normandy was operating in 1180, while the English Exchequer existed in 1110. No establishment date is known for either and therefore it is impossible to know which existed first. The Dialogue concerning the Exchequer presents it as a general belief that the Norman kings established the English Exchequer loosely modelled on the Norman one, while noting with some doubt an alternative view that an English Exchequer existed in Anglo-Saxon times.

In 1315 the Norman Barons pressed a new charter, the "Charte aux Normands", on Louis X of France, with the result that the decisions of the Exchequer of Normandy were declared final, meaning that Paris could not overturn decisions made in Rouen, and that the King could not raise a new tax on the Normans without their approval.

The Exchequer of Normandy was later superseded by the Parliament of Normandy in 1508. <!--- L’échiquier était une assemblée de tous les notables de la province, une espèce de parlement ambulatoire, qui se tenait deux fois par an pendant trois mois, au commencement du printemps et à l’entrée de l’automne. Les prélats et les nobles des sept bailliages de Rouen, Caudebec-en-Caux, Évreux, Les Andelys, Caen, Coutances et Alençon qui y siégeaient avaient voix délibérative à cause de leurs terres.

Le nom d’échiquier vient soit de ce que le premier échiquier se serait tenu dans une salle dont le pavé était fait de pierres carrées noires et blanches alternativement, comme les tabliers ou échiquiers servant à jouer aux échecs soit de ce qu’il y avait sur le bureau un tapis échiqueté de noir et de blanc.

Les présidents et autres juges députés par le roi, qui avaient seuls droit de juger, se tenaient sur les hauts sièges du lieu où se tenait l’échiquier. Derrière eux, à même hauteur, étaient les abbés, doyens et autres ecclésiastiques et, à gauche, les comtes, barons et autres nobles, qui avaient séance mais non voix délibérative à l’échiquier. Les baillis et les lieutenants-généraux civils et criminels, les avocats et procureurs du roi des bailliages, les vicomtes, le grand-maître des eaux et forêts, les lieutenants de l’amirauté, les verdiers, les baillis et sénéchaux des hauts-justiciers et les avocats et procureurs étaient tenus d’y assister afin de se souvenir de l’usage et du style de la coutume de Normandie car elle n’était pas encore rédigée par écrit ou, du moins, de l’autorité du prince.

À l’origine, la présence des ecclésiastiques et des nobles aux échiquiers était obligatoire sous peine d’amende. Il y avait aussi quelques ecclésiastiques et nobles bretons qui devaient comparaître à l’échiquier de Normandie et qui furent appelés à celui de 1485 et aux suivants : les évêques de Saint-Brieuc, de Saint-Malo et de Dol, les barons de Rieux, de Guéméné, le baron d’Erval Deslandelles, le vicomte de Pomers, baron de Marée.

Les échiquiers avaient également quelque rapport avec les assises en ce sens que l’appel des premiers juges était porté à l’échiquier, qui décidait, tant au civil qu’au criminel, en dernier ressort, c’est-à-dire que les jugements de ce tribunal étaient sans appel. Comme cet échiquier ne siégeait que deux fois l’année, lorsqu’il y avait des affaires provisoires, en attendant la tenue de l’échiquier, c’était le grand sénéchal de la province qui y présidait en y appelant les principaux du clergé et de la noblesse qui y avaient voix délibérative.

Pendant plusieurs siècles, cet échiquier a suivi, comme le faisait le parlement de Paris, le prince là où il se rendait. Bien que Philippe le Bel ait ordonné, le 23, qu’il se tiendrait par an deux échiquiers à Rouen, dans la grande salle du château de Rouen, cette ordonnance ne fut cependant pas toujours ponctuellement exécutée car il s’est également quelquefois tenu à Caen et à Falaise, surtout dans les temps de troubles et de l’occupation anglaise (1415-1450). Des trente échiquiers qui ont dû se tenir entre 1302 et 1317, on ne trouve aucune trace sans doute en raison de l’éloignement des temps, des troubles et guerres civiles et autres. --->

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