User:Aouasabdelkader

ma passion les communes en Algérie. Il parait Que les ancètres des communes en Algérie sont, selon l'appelation des régions, les douars dechras ksour (ksar singulier). Les Lois algériennes Qualifient les communes de "Cellules de base éconocmiques, sociale et Politique". Les communes étaient restée dans leur état embrionnaire jusqu'à la colonisation française,ou du moins d'après les sources disponibles. l'article 164 de la loi française du 05 avril 1884 étend l'application de ladite loi aux communes algériennes. Mais cet article se heurte à la particularité de l'organisation sociale locale. C'est ainsi que trois types d'organisation communales coexitèrent en même temps et suivant les régions:il s'agit des bureaux arabes,qui administraient surtout les régions sahariennes et dirigés par un militaire du grade de capitaine; des communes mixtes dans lesquelles vivaient des populations arabes et occidentales,c'était le cas de petites communes à forte colonie française; et enfin, les communes de plein exercice,qui,comme leur nom l'indique, fonctionnent presque comme les communes de la métropole,et constituées d'européens ou d'arabes naturalisés. par le decret du 28 juin 1956 la commune de plein exercice se généralise pour tout le territoire d'algerie. Par le decret du 28 Octobre 1959 il a été mis fin au régime tribal,supression des caïds et institution de la commune.Le decret du 26 février 1959 fixe la composition du conseil municipal c'est à dire l'organe dirigeant de la commune qui répartit celle-ci en deux collèges l'un représentant les indigènes, majoritaire par la population, 8 à 9 millions, et le 2eme rprésentant les européens,qui comptaient environs 1 millions à égalités de sièges.On remarquera la disproportion de représentation entre les deux communautés. ce régime a existé jusqu'à l'indépendance de l'Algérie le 5 Juilet 1962. Une loi algérienne dite du 31/12/1962 reconduit les dispositions de la loi française "sauf dans dans ses dispositions contraires à la souveraineté nationale". en Effet depuis le débuts de l'indépendance, les communes ont été investies de missions, parfois qualifiées de disproportinnées par rapport  à Leur compétence et composition humaines.Mais le le 1er code communal date de 1967. Les 1ères élections communales de 1968. Leur nombre fut réduit du fait de manque de fonctionnaires communaux parce que leur majorité était constitutée d'européens qui quitèrent le pays à l'indépendance.