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Stratégies de dérivés de protection du capital et rendement optimales : pas nécessairement exclusives Par Michel Maher, Avocat, Expert-comptable, LLD

Dans cette stratégie, le détenteur d’un actif de référence cherche à se prémunir d’une perte de valeur, de la même façon qu’il contracterait une police d’assurance pour se protéger contre la perte ou le vol de l’un de ses biens personnels. Le cas de valeurs mobilières est intéressant car on peut protéger son capital d’actions en faisant l’acquisition d’autres valeurs mobilières et les options de ventes jouent un rôle à cet égard. En achetant une option de vente sur un titre à un niveau au moins équivalent à son cours d’aujourd’hui, un investisseur se protège de la perte de valeur de ce titre.

Exemple 1 - Angelo : Achat d’option de vente sur les actions ABC
Dans l’exemple ci-haut présenté, Angelo avait acquis en février 2005 pour 5$ des actions d’ABC qui en valent aujourd’hui 50$, il ne veut donc pas perdre sa chance d’encaisser un profit en raison des conditions d’un marché instable. Il décide donc d’acquérir le droit de vendre ses actions à 50$ pour décembre, de telle sorte que si les cours descendent en deçà de ce montant, il aura le loisir de vendre ses actions à 50$ ou de garder ses actions ou de vendre ses options qui auront pris de la valeur. En exerçant ce droit en décembre alors que les cours ont baissé jusqu’à 5$, Angelo obtient un rendement de 576% et pour avoir évité une perte certaine le rendement des options est de 9818%. L’exemple illustre les détails de cette stratégie ainsi que les résultats sur son revenu disponible tenant compte de l’impact fiscal dans la mesure où l’opération se fait sur base d’immobilisation.

En tant que fondement de notre régime fiscal tant pour les nouveaux instruments financiers que pour tout autre domaine de l’activité financière, actuel ou futur, la prévisibilité devrait constituer en tout état de cause un objectif primordial de l’élaboration de toute nouvelle règle législative ou administrative. Le législateur pour l’instant laisse déjà beaucoup de latitude à l’investisseur et au spéculateur dans l’utilisation de techniques de planification proactives des instruments financiers dérivés de manière parfaitement légale et légitime. À titre d’exemple, on peut citer les programmes d’options d‘achat d’actions des employés, la présence d’options d’achats et de ventes comme placement admissibles de REER, les différentes stratégies de couverture lorsqu’elles sont raisonnable et consistantes avec les activités du contribuable. Par contre, beaucoup d’occasions de planification fiscale rétroactive et rétrospective existent sans qu’elles correspondent aux objectifs du législateur. Ces dernières devront être analysées avec prudence par les investisseurs et leur conseiller afin d’éviter de s’aventurer dans des techniques que l’ARC qualifierait d’évitement fiscale. C’est à l’investisseur en dernière analyse de déterminer si l’enjeu de ses choix de planifications vaut le risque d’une nouvelle cotisation de l’ARC et à son conseiller de savoir s’il veut y engager sa responsabilité.