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Agression sexuelle dans l'armée américaine

Il y a un problème continu avec l'agression sexuelle dans l'armée américaine qui a reçu une couverture médiatique importante au cours des dernières années. Au moins 25% des femmes militaires américaines déclarent avoir été agressées sexuellement et jusqu'à 80% ont été harcelées sexuellement. Un sondage du Pentagone en 2012 a révélé qu'environ 26 000 femmes et hommes avaient été agressés sexuellement. Parmi ceux-ci, seulement 3 374 cas ont été signalés. En 2013, un nouveau rapport du Pentagone a révélé que 5 061 soldats avaient signalé des cas d'agression. Certains sont optimistes que cette augmentation dans les rapports est indicative des victimes "de plus en plus à l'aise dans le système." Parmi ceux-ci, seulement 484 ont été jugés et seulement 376 ont donné lieu à des condamnations. Une autre enquête a révélé qu'une femme sur cinq dans l'armée de l'air américaine a déclaré avoir été agressée sexuellement par des militaires.

Un sondage mené en 2014 auprès du ministère de la Défense a révélé qu'au cours de l'année écoulée, 62% des membres actifs ayant signalé une agression sexuelle avaient subi des représailles, y compris des actions ou des sanctions professionnelles, sociales et administratives. En plus des représailles contre les soldats en service actif, de nombreux anciens militaires qui ont signalé des agressions sexuelles ont été forcés de quitter après avoir été congédiés pour des raisons telles qu'un «trouble de la personnalité» ou une inconduite liée à l'agression sexuelle (p. Ex. la fin de Ne demandez pas, ne dites pas) homosexualité, même si la conduite homosexuelle n'était pas consensuelle.

Les incidents qui ont été rendus publics comprennent le scandale de Tailhook en 1991, le scandale Aberdeen en 1996 et le scandale d'agression sexuelle de 2003 de l'US Air Force Academy. Pour tenter de résoudre ce problème, le Département de la Défense a publié la politique d'intervention en cas d'agression sexuelle du Département de la Défense. Une disposition de la Loi sur l'autorisation de défense nationale de l'exercice 2004 exigeait des enquêtes et des rapports sur le harcèlement sexuel et les agressions dans les académies militaires des États-Unis. Un article a été publié dans le New York Times en mars 2007 sur l'expérience des femmes soldats dans la guerre en Irak montrant une incidence significative du syndrome de stress post-traumatique résultant de la combinaison du stress au combat et de l'agression sexuelle. 15% des femmes vétérans d'Irak et d'Afghanistan qui ont visité un établissement d'Anciens Combattants ont subi un test de dépistage de traumatisme sexuel militaire.

Définition L'agression sexuelle est un crime défini comme un contact sexuel contre une personne ou des personnes involontairement, par la force, la menace physique et l'abus de pouvoir qui conduit souvent la victime ou les victimes du crime à demander justice, et la peur est instillée par les mêmes moyens par lesquels l'acte était opposé à la personne ou aux personnes. L'agression sexuelle comprend: le viol; Attentat à la pudeur; Tentatives de commettre ces actes; Témoin de ces actes et ne pas les signaler.

Le guide d'étude de l'armée américaine stipule:

«L'agression sexuelle est un crime défini comme un contact sexuel intentionnel, caractérisé par l'usage de la force, la menace physique ou l'abus de pouvoir ou lorsque la victime ne consent pas ou ne peut consentir.Assation sexuelle: Viol, Sodomie non consensuelle (sexe oral ou anal); Attentat à la pudeur (contacts sexuels non désirés ou inappropriés) et tentatives de commettre ces actes. " Le groupe de travail sur la défense contre le harcèlement sexuel et la violence au sein des Académies militaires de 2005 a déclaré:

«Au sein de la communauté militaire, le terme« agression sexuelle »a un sens plus large qui englobe tout, des actes sexuels violents tels que le viol, la sodomie forcée et l'agression avec intention de commettre un viol ou une sodomie, à l'attentat à la pudeur. la violence n'est pas une condition préalable du crime, l'attentat à la pudeur ne peut être qu'un simple attouchement sexuel qui se produit sans le consentement de la personne touchée.

Statistiques récentes Au moins 25% des femmes militaires américaines ont été agressées sexuellement et jusqu'à 80% ont été victimes de harcèlement sexuel.

Une augmentation substantielle des agressions sexuelles signalées a été signalée dans les trois académies militaires américaines pour l'année scolaire 2010 à 2011. Il est possible que cette augmentation résulte uniquement d'une volonté accrue de signaler les incidents; L'augmentation des rapports a été l'un des objectifs du Département de la Défense.

Lors d'une conférence de presse en novembre 2011, Jackie Speier a déclaré que sur les 13% de victimes d'agressions sexuelles qui ont signalé les crimes commis contre eux, 90% ont été involontairement libérées.

En septembre 2013, le Congrès a reçu la Commission des droits civils des États-Unis, Rapport sur l'application des lois de 2013. Le rapport a révélé qu'au cours de l'exercice 2012, il y a eu 3 374 signalements d'agression sexuelle contre des membres du service militaire. 816 d'entre eux n'ont pas été inclus dans le rapport de la commission parce qu'ils étaient confidentiels, restreints et n'ont pas fait l'objet d'une enquête. Le rapport indique que les commandants sont de plus en plus susceptibles de renvoyer les cas d'agression sexuelle devant une cour martiale comparativement aux quatre années précédentes. Dans 15% des cas, l'auteur présumé a été autorisé à démissionner ou à être congédié à la place d'une cour martiale.

Le même rapport de commission comprenait les résultats d'une enquête anonyme sur le personnel militaire dans laquelle 23% des femmes et 4% des hommes ont déclaré avoir eu des contacts sexuels non désirés depuis l'enrôlement. Sur la base de cette enquête, le ministère de la Défense a estimé que 26 000 membres des services ont eu des contacts sexuels non désirés, du tâtonnement au viol, en 2012. 34% des femmes et 24% des hommes ayant rapporté ces événements dans l'enquête anonyme ont déclaré: qu'ils avaient signalé l'événement aux autorités.

Selon le rapport de l'USCCR, un sondage mené en 2010 par le ministère de la Défense a révélé que 54% des femmes et 27% des hommes ne signalaient pas leurs actes parce qu'ils craignaient des représailles; 47% des femmes et 20% des hommes n'ont pas déclaré parce qu'ils avaient entendu dire que d'autres victimes avaient eu une expérience négative après avoir été signalées.

En 2011, une présumée victime d'agression sexuelle a poursuivi le secrétaire à la défense et l'ancien secrétaire à la défense du district de l'est de la Virginie en vue d'obtenir des dommages-intérêts en raison de la théorie selon laquelle leur département ne l'avait pas protégée. agresseur. La Cour a rejeté la demande au motif que sans l'invitation du Congrès, les tribunaux ont peu d'autorité pour intervenir dans les affaires militaires, car en vertu de l'article I, section 8 de la Constitution, la réglementation de l'armée relève du Congrès. Le Congrès n'a pas invité les tribunaux à permettre des poursuites contre ses militaires, et donc le procès a été rejeté. Ceux qui ont été offensés par le renvoi de cette affaire ont critiqué le tribunal et affirmé que la décision avait qualifié l'agression sexuelle de «danger professionnel» dans l'armée. La décision de la cour n'a pas ce genre de langage.

Agression sexuelle contre les hommes Le Pentagone a estimé que 26 000 membres du service ont eu des contacts sexuels non désirés en 2012, contre 19 000 en 2010. Selon le Pentagone, la plupart de ces cas concernaient des hommes, principalement des hommes. Des statistiques récentes montrent qu'en termes de nombre d'agressions, "la majorité des victimes sont des hommes". Il indique également que, bien que rares, les femmes ont déjà aidé les hommes à agresser sexuellement d'autres femmes [18]. Selon les statistiques publiées par le ministère de la Défense, au cours de l'exercice 2012, plus d'hommes ont été victimes d'abus sexuels que de femmes. Turchik et Wilson ont découvert que «un problème qui peut être unique chez les hommes est la confusion concernant l'identité sexuelle, la masculinité et l'orientation sexuelle après une agression, surtout si l'agresseur est un homme» et que «les victimes homosexuelles peuvent ... une punition pour être gay, alors que les victimes hétérosexuelles peuvent se sentir confuses au sujet de la sexualité et de la masculinité, surtout si leur corps a réagi sexuellement pendant l'agression. "

Les études sur les victimes d'agression sexuelle masculine ont montré qu'elles devenaient plus sujettes à des difficultés émotives, physiques et sociales après avoir été agressées, ce qui est comparable aux femmes. Cela montre que «peu importe le sexe de la victime ... les conséquences de l'agression sexuelle et aiguë. " Cependant, «la loi américaine sur le viol militaire ne s'applique qu'aux femmes victimes et aux agresseurs masculins», ce qui «favorise les mythes du viol selon lesquels les hommes ne peuvent pas être violés [et] que les femmes ne peuvent être les auteurs».

Bureau de prévention et d'intervention en cas d'agression sexuelle (SAPRO) 4.1 Transition du groupe de travail de la Défense sur l'agression sexuelle dans les services militaires à SAPRO

En 2004, le ministère de la Défense a créé le groupe de travail sur les soins aux victimes d'agressions sexuelles, dont les conclusions ont révélé la nécessité d'une organisation plus puissante et centralisée pour régler le problème. Cela a mené à la création du Groupe de travail mixte sur la prévention et l'intervention en cas d'agression sexuelle, qui a finalement été transféré au Bureau de prévention et d'intervention en cas d'agression sexuelle (SAPRO).

«Le Bureau de prévention et d'intervention en cas d'agression sexuelle (SAPRO) est désormais le seul point d'autorité du Ministère en matière de violence sexuelle et veille à ce que chaque programme du Service soit conforme à la politique du DoD. Les procédures du Programme de prévention et d'intervention en cas d'agression, rendant permanentes tous les éléments de la politique d'agression sexuelle du Ministère, et une conférence de formation pour tous les CRAS, sous la direction du major-général Jeffrey J. Snow, continue de diriger les efforts du Ministère. Transformer en action son engagement envers la prévention et la réponse aux agressions sexuelles Cette initiative bénéficie du soutien des dirigeants à tous les niveaux et créera un climat de confiance et de confiance où tout le monde jouira du respect et de la dignité. "

4.2 Mission de SAPRO

«Le Bureau de prévention et d'intervention en cas d'agression sexuelle du ministère de la Défense (SAPRO) sert de point de référence unique pour la responsabilisation et la surveillance des programmes, afin de permettre la préparation militaire et de réduire - dans le but d'éliminer - l'agression sexuelle. "

4.3 Recherche et rapports

Le SAPRO supervise de nombreuses études, dont les rapports spécifiquement axés sur l'agression sexuelle n'en sont qu'une partie. Le CDC, DMDC, USCCR, et la Maison Blanche sont quelques-unes des sources que le SAPRO tire ses recherches et ses rapports. Sous le ministère de la Défense, SAPRO est également responsable de la publication du rapport du Groupe de travail sur les agressions sexuelles dans les services militaires, dont le plus récent a été publié en 2009. Le Groupe de travail est chargé d'examiner la question des agressions sexuelles dans les services militaires. et fournir des recommandations pour la législation et l'élaboration des politiques sur la base de leurs conclusions.

Les recommandations du groupe de travail comprenaient élargir la portée et la portée du SAPRO, augmenter le financement des programmes de prévention et de réponse aux agressions sexuelles, réduire la variabilité des politiques de prévention et d'intervention en cas d'agression sexuelle entre les différentes branches de l'armée. et en axant davantage la formation sur les agressions sexuelles sur la prévention et la qualité que sur la réponse après coup. Ils recommandent également une meilleure défense des droits des victimes - permettant une meilleure communication avec les défenseurs des victimes, une meilleure divulgation des droits des victimes et l'accès aux avocats - ainsi qu'une base de données pour suivre les informations sur les agressions sexuelles.

Procès contre le ministère de la Défense En février 2011, dix-sept vétérans américains ont déposé Cioca v. Rumsfeld, une poursuite contre le secrétaire d'Etat à la Défense Robert Gates et l'ancien secrétaire Donald Rumsfeld, alléguant qu'ils autorisaient une culture dans l'armée où le viol était inégalement signalé et puni. Dans plusieurs cas, les victimes avaient été forcées de travailler avec l'accusé violeur après les avoir dénoncées pour agression sexuelle. Les commandants d'unité ont souvent une forte influence sur les cas de viol militaire, et moins d'un cas sur cinq est poursuivi. L'affaire a été présentée dans un épisode de The Passionate Eye et le documentaire The Invisible War. Il a été rejeté en décembre 2011, a fait appel en avril 2012 et l'appel a été rejeté par le tribunal de Fourth Circuit en juillet 2013.

Clémences, arrestations et nouvelle attention en 2013 En 2013, deux officiers masculins reconnus coupables d'agression sexuelle par des cours martiales ont obtenu la clémence consistant à faire annuler leurs condamnations par des généraux trois étoiles respectifs, le lieutenant-général Craig Franklin de la troisième armée de l'air et Susan Helms de la 14e Air Force Commandement spatial et Commandement de la composante fonctionnelle interarmées pour l'espace, Commandement stratégique des États-Unis. [25] [26] Dans un mémoire de six pages, Franklin a exposé chaque élément de preuve dans l'affaire qui l'a amené à conclure qu'il n'y avait pas eu de preuve hors de tout doute raisonnable quant à la culpabilité de l'accusé. Helms a fourni sa justification dans un mémorandum pour compte rendu, affiché sur le site Web FOIA de la Force aérienne. Dans son mémo de 6 pages, elle a expliqué pourquoi l'accusation n'avait pas prouvé son cas d'agression sexuelle hors de tout doute raisonnable. Sa note comprend, mot pour mot, la norme de preuve spécifique imposée par le juge militaire au procès, et son avocat a souscrit à son évaluation de l'affaire. Toutefois, comme il est indiqué dans son MFR, elle a confirmé la condamnation du capt Herrera pour un crime sexuel moins grave de l'acte indécent, ce qui a conduit à sa libération de l'armée de l'air.

Les cas de clémence se sont combinés dans l'attention du public en mai 2013 avec l'arrestation pour la batterie sexuelle d'un lieutenant-colonel de la Force aérienne affecté au programme de prévention des agressions sexuelles de la Force aérienne. Le lieutenant-colonel a été poursuivi par des autorités civiles à Arlington, en Virginie, et a été acquitté à l'unanimité par un jury civil qui a même commis l'infraction mineure d'agression et de batterie. La question de l'agression sexuelle dans l'armée a ensuite reçu une nouvelle et vive attention de la part du président Obama et du secrétaire à la Défense, Chuck Hagel, entre autres. La préoccupation du Congrès à propos de ces événements et la question a également amené le général Marines Jim Amos, le général de l'armée de l'air Mark Welsh et le secrétaire de la Force aérienne Michael Donley à témoigner sur le sujet.

Le général d'armée et président des chefs d'état-major interarmées Martin Dempsey a été cité disant, "nous perdons la confiance des femmes qui servent que nous pouvons résoudre ce problème .... C'est une crise." Le secrétaire Hagel "a ordonné le recyclage et la recertification du personnel militaire américain dont le travail consiste à prévenir les agressions sexuelles et à aider les victimes". Au Congrès, la "Loi sur l'amélioration de la justice militaire" a été annoncée. La loi "signifierait que des procureurs militaires formés, et non pas des commandants, décideraient si les cas d'agression sexuelle devraient être jugés, selon un groupe d'au moins 16 sénateurs américains et membres de la Chambre des représentants derrière la législation. les commandants ne peuvent pas annuler la déclaration de culpabilité de quiconque a été reconnu coupable d'agression sexuelle ou rétrograder une déclaration de culpabilité à une infraction moins grave ", selon Reuters. Les sénateurs Kirsten Gillibrand (D-NY) et Susan Collins (R-ME) étaient parmi les membres du congrès parrain et le sénateur Al Franken (D-MN) et d'autres se seraient joints aux coparrainants. Le représentant du co-sponsor, Kyrsten Sinema (D-AZ-9), qui travaillait autrefois comme conseiller en cas de viol, a déclaré: «Il est clair que quelque chose ne fonctionne pas.

Législation connexe Le 26 juin 2013, Dina Titus (D, NV-1) a présenté à la Chambre des Représentants des États-Unis le projet de loi visant à modifier le titre 38 du Code des États-Unis pour fournir des conseils et un traitement aux anciens combattants. (HR 2527, 113ème Congrès). Le projet de loi étendrait un programme de counseling, de soins et de services aux vétérans pour les traumatismes sexuels militaires survenant pendant le service actif ou le service actif, afin d'inclure les anciens combattants qui ont subi un tel traumatisme pendant leur entraînement inactif [36]. Le projet de loi modifierait la loi actuelle, qui ne permet l'accès à ce type de conseil qu'aux membres actifs des forces armées, de sorte que les membres des réserves et de la garde nationale seraient admissibles [37]. Le Wounded Warrior Project a fortement appuyé le projet de loi, mais a souligné un certain nombre de défis et de problèmes connexes qui devaient être résolus pour améliorer le traitement des affections liées au TMS chez les anciens combattants. [38] Le WWP a fait une étude de ses anciens élèves et a constaté que «près de la moitié des répondants ont indiqué que l'accès aux soins par le biais de VA était« très difficile »et 41% ne savaient pas qu'ils étaient admissibles. Le WWP a également déclaré qu'en plus d'élargir l'accès aux soins MST, l'AV avait besoin d'améliorer les soins lui-même, car les vétérans signalaient «un dépistage inadéquat, des prestataires insensibles ou manquant d'expertise, et des établissements malades. -Equipé pour prendre soin des survivants MST. "